6-methyl-nicotine : une clarification par les professionnels de la vape

Catégorie FIVAPE Règlementaire

La 6-methyl-nicotine a été inventée pour contourner les réglementations face à la diabolisation de la nicotine naturelle. La FIVAPE rappelle qu’en France, cette molécule est interdite dans les produits du vapotage.

Arrivée en 2023 sur le marché américain, la molécule de 6-methyl-nicotine (ou métatine) s’est répandue dans les pays où le vapotage et la nicotine sont fortement diabolisés, voire interdits, sous la pression notamment de lobbys antitabac. C’est un moyen pour certains acteurs de ces pays de contourner les réglementations et de se soustraire à tous les contrôles, au détriment de la sécurité des consommateurs.

En France, la molécule 6-méthyl-nicotine est interdite dans les e-liquides à vapoter. Aucun fabricant ne peut l’utiliser et aucun commerçant ne peut la vendre.

Cette interdiction s’appuie sur plusieurs réglementations françaises et européennes.

Que savons-nous sur la 6-méthyl nicotine (6-MN / métatine) ?

La molécule de 6-methyl-nicotine est un dérivé synthétique de la nicotine, modifié par un groupe méthyle en position 6 du cycle pyridine. Elle n’est pas présente naturellement dans le tabac.

Le 6-méthyl-nicotine pourrait présenter une cytotoxicité accrue, des études montrent1 une production de stress oxydatif suggérant un potentiel toxique supérieur à celui de la nicotine.

La molécule de 6-MN présenterait en outre une affinité neuronale renforcée, autrement dit une liaison plus forte aux récepteurs nicotiniques, avec un risque d’effet addictif exacerbé. Pour autant, il n’est pas démontré que le 6-méthyl-nicotine soit plus ou moins efficace que la nicotine naturelle pour aider au sevrage tabagique.

Il n’existe à ce jour aucune évaluation toxicologique du 6-méthyl-nicotine (ou métatine) à moyen et long terme, notamment par voie inhalée.

En résumé, cette molécule est très méconnue, comparée à la nicotine.

Analyse réglementaire : nicotine et dérivés dans la Directive Européenne

La Directive européenne 2014/40/UE (TPD2) n’interdit pas formellement la nicotine de synthèse, mais impose des conditions strictes de notification et d’évaluation. Toute molécule non notifiée et non évaluée – en particulier les dérivés comme la 6-MN – est interdite de fait. Les produits du vapotage contenant de telles substances ne peuvent pas être légalement commercialisés dans l’Union européenne.

Exposé et clarification de la position de la Directive et sa transposition en droit français concernant la nicotine naturelle, la nicotine de synthèse, et les dérivés comme la 6-méthyl-nicotine :

Molécule

Interdite par la TPD ?

Autorisation possible ?

Nicotine naturelle

Non

Oui

Nicotine synthétique identique (bio-identique)

Non

Oui, si notifiée et évaluée

6-méthyl-nicotine (dérivé modifié)

Pas explicitement nommée

Non autorisée de fait (non notifiée, non évaluée)

Analyse par type de molécule :

Nicotine naturelle : issue du tabac, elle est largement utilisée dans les produits du vapotage réglementés. Sa sécurité est bien documentée. Elle est autorisée si elle est notifiée dans EU-CEG avec les données toxicologiques nécessaires.

Nicotine de synthèse identique : fabriquée artificiellement mais structurellement identique à la nicotine naturelle. Elle est autorisable, à condition d’être notifiée dans EU-CEG et accompagnée d’un dossier d’évaluation complet.

6-methyl-nicotine (6-MN / métatine) : molécule de synthèse modifiée, non présente dans le tabac, et structurellement différente. Elle ne peut pas être utilisée dans des produits réglementés car elle n’est ni notifiée, ni évaluée. Elle constitue un contournement réglementaire et représente un risque toxicologique potentiel plus élevé.

Cadre juridique interdisant de fait la 6-méthyl-nicotine (6-MN / métatine)

L’interdiction de la métatine (ou 6-MN) en France s’appuie sur plusieurs cadres juridiques :

Directive 2014/40/UE (TPD2)2 – Article 20 – Les ingrédients ne doivent pas présenter un risque pour la santé humaine dans les conditions normales d’utilisation. La 6-MN ou métatine, non évaluée et potentiellement toxique, ne respecte pas cette disposition.

Obligation de notification – Article 20.2 TPD – Tout ingrédient doit être notifié via EU-CEG avec dossier toxicologique. La 6-MN ou métatine n’est pas notifiée, donc interdiction de mise sur le marché.

Code de la santé publique3 – Article L3513-7 – Les produits du vapotage ne doivent pas contenir de substances susceptibles de présenter un risque pour la santé humaine. La 6-MN entre dans ce champ par sa toxicité potentielle.

Articles R3515-6 à R3515-8 du Code de la santé publique – Imposent la déclaration des substances et l’analyse toxicologique. La 6-MN n’étant pas déclarée, elle ne peut être autorisée.

Arrêté du 19 mai 2016 sur la composition des e-liquides4 – Interdit les substances CMR, non évaluées ou sans justification d’usage. La 6-MN est non évaluée, donc interdite de fait.

Principe de précaution – Traité sur le fonctionnement de l’UE (TFUE – Article 191) – En cas de doute scientifique sur la sécurité d’une substance, l’interdiction est justifiée. La 6-MN entre dans ce cadre.

Tableau synthétique d’interprétation réglementaire :

Élément juridique

Interprétation

Application à la 6-MN

Article 20 TPD

Interdit les substances à risque non évaluées

Interdite

Notification EU-CEG

Obligatoire avant mise sur le marché

Non notifiée

Code santé publique (L3513-7)

Interdiction de substances à risque

Interdite

Arrêté de 2016

Interdit les substances non évaluées

Interdite

Principe de précaution

Justifie l’interdiction sans certitude scientifique

Applicable

  1. Comparative analyses of transcriptome sequencing and carcinogenic exposure toxicity of nicotine and 6-methyl nicotine in human bronchial epithelial cells ? – https://www.sciencedirect.com/science/article/abs/pii/S0887233323001108 ↩︎
  2. Directive 2014/40/UE (TPD2) – https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32014L0040 ↩︎
  3. Code de la santé publique : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032786733 ↩︎
  4. Arrêté du 19 mai 2016 sur la composition des e-liquides – https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000032547614/ ↩︎