Coordonnées utiles
Les présentes mentions légales sont applicables à votre navigation sur le Site Internet « www.fivape.org ». La FIVAPE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales.
La FIVAPE, Fédération interprofessionnelle de la vape, est une association Loi 1901, enregistrée le 2 juin 2014, immatriculée au répertoire national des associations (RNA) sous le numéro W361000626, dont le siège social est sis 37 rue des Mathurins, 75008 Paris.
La FIVAPE est l’éditeur du Site internet dont Monsieur Jean MOIROUD est le directeur de publication en sa qualité de Président de l’Association. Il peut être contacté :
- Par email à l’adresse électronique suivante : contact@fivape.org ;
- Par courrier à l’adresse postale suivante : 37 rue des Mathurins, 75008 Paris ;
- Par téléphone au numéro suivant : 01 84 17 60 94 du lundi au vendredi de 10h à 12h.
Hébergeur
ACID Création – Agence communication Grenoble
1 bis rue Antoine Polotti
38000 Grenoble
Tél. 04 76 21 38 05
Propriété intellectuelle
La FIVAPE est titulaire du nom de domaine «www.fivape.org ». Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble ainsi que les produits qui y sont vendus, et chacun des éléments de propriété intellectuelle qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos, marques, dessins et modèles) sont la propriété exclusive de la FIVAPE.
L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi.
La création de liens hypertextes vers le Site Internet ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la FIVAPE. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la FIVAPE, de sorte que celle-ci décline toute responsabilité à ce titre.
Informations diverses
La FIVAPE ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque dommage, qu’il soit direct ou indirect, survenu à l’occasion de l’utilisation de son Site Internet, quel qu’en soit la cause. Ainsi, la FIVAPE ne peut être tenue responsable en cas d’impossibilité d’accès au Site Internet, pour quelque motif que ce soit.
Tout internaute est invité à consulter toutes les informations juridiques présentes sur le Site Internet et à les lire attentivement avant la réalisation de tout achat. La conclusion d’une vente ou d’une adhésion implique l’acceptation pure et simple de l’ensemble des dispositions contractuelles mentionnées sur le présent Site Internet.